Commentaires, remarques et suggestions

Le webmestre ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. Le site d’agir pour l’avenir ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité du webmestre du site d’agir pour l’avenir de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

 

Etablissement de liens vers www.agirpourlavenir.fr

Le site d’agir pour l’avenir n’autorise pas tout les sites Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site « d’agir pour l’avenir » ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.agirpourlavenir.fr soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le site d’agir pour l’avenir (le webmestre) se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

 

Etablissement de liens vers des sites tiers

Le site d’agir pour l’avenirl n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

 

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont le site d’agir pour l’avenir est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la part du webmaster du site, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

 

Logotype d’agir pour l’avenir

Le logo du site d’agir pour l’avenir est protégé par le droit des marques régi par les articles L.711-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle depuis son dépôt le 8 mars 2000 à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Le site d’agir pour l’avenir se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

 

Photographies

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique.
Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite du Webmaster du site d’agir pour l’avenir.
  

Ces demandes doivent être adressées par mail